Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MIRE L'ETANG
EARL DU CHATEAU MIRE L'ETANG, société civile

Numéro de dépôt :
1648542
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
12/10/2030

Présentation de la marque DOMAINE DE MIRE L'ETANG

Déposée le 12 octobre 1990 par la société EARL DU CHATEAU MIRE L'ETANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE MIRE L'ETANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EARL DU CHATEAU MIRE L'ETANG domicilié(e) Massif de la Clape., 11560 FLEURY D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 878 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMAYRAC Philippe domicilié(e) Domaine de Mire l'Etang, 11560 FLEURY D'AUDE - France.

La marque DOMAINE DE MIRE L'ETANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE MIRE L'ETANG arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.

EARL DU CHATEAU MIRE L'ETANG a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PAGEZE , CHATEAU MIRE L'ETANG , CHATEAU LA PAGEZE


EARL DU CHATEAU MIRE L'ETANG, société civile - Massif de la Clape., 11560 FLEURY D'AUDE - France - SIREN 329878888


M. CHAMAYRAC Philippe - Domaine de Mire l'Etang, 11560 FLEURY D'AUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 8 août 2000 n°2180043 - Publication au BOPI 2000-08-08

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453711 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761258 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée, DOMAINE DE MIRE L'ETANG